Conseil municipal

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Liste des délibérations 26 juin

Conseil Municipal du 30 octobre 2025
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025

1 M. le Maire
Motion du Conseil Municipal de Bourges en soutien au monde
associatif : Ça ne tient plus !
2 M. le Maire
Démission de Mme CHOLLET-MOUCHOUX, conseillère municipale.
Installation de M. LOMBARD
3 M. le Maire
Modification des désignations au sein des commissions
municipales permanentes
4 M. le Maire
Modifications des désignations des délégués du Conseil Municipal
au sein d'organismes divers
5 M. le Maire
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal :
compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 €
HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la
signature apposée sur le contrat ou l’avenant : information du
Conseil Municipal
6 M. le Maire
LEFELLE,
BONDUELLE,
CABRERA,
NEZLIOUI
Mise à disposition des marques Nuits lumière et Ursine.
Convention avec l’Agence de Développement du Tourisme et des
Territoires du Cher (Ad2T)
7 Mme BESSARD
Mise à disposition d'un Médecin généraliste Praticien Diplômé
Hors Union Européenne pour le compte du Centre Municipal de
Santé et de Prévention
8 Mme BESSARD
Dénomination du Centre Municipal de Santé et de Prévention
(CMSP) Jacqueline MANICOM
9 Mme BESSARD
Mise à disposition des locaux de l'ancien Centre Municipal de
Santé. Constitution d'un pôle de prévention associatif et médicoscolaire
10 Mme BESSARD
Associations exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Planning Familial 18. Subventions
exceptionnelles 2025
11 Mme BESSARD
Organisation de cinés-débats en faveur de la promotion de la
Santé et de l'Égalité Femmes/Hommes. Convention de partenariat
avec la Maison de la Culture de Bourges. Avenant. Modification
tarifaire 2025
12 Mme BESSARD
GALUT, ALLAIN,
MENGUY, LEFELLE,
GUERINEAU, FELIX,
CHEZE-DHO
Avenue De Lattre de Tassigny. Centre Commercial Cap Nord.
Parcelles BK 231, 309, 311, 312. Cession de 28 lots de copropriété
à la Société Publique Locale d'Aménagement (SPL) SLAM BERRY
13 Mme BESSARD
GALUT, ALLAIN,
MENGUY, LEFELLE,
GUERINEAU, FELIX,
CHEZE-DHO
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
(NPNRU). Protocole foncier NPNRU quartiers
Chancellerie/Gibjoncs/Moulon
14 Mme BESSARD
GALUT, ALLAIN,
MENGUY, LEFELLE,
GUERINEAU, FELIX,
CHEZE-DHO
NPNRU. Concession d’aménagement relative à l’opération de
renouvellement urbain des secteurs Centralité et Démonstrateur
du quartier des Gibjoncs. Opération concédée à la SPL SLAM
BERRY. Compte-rendu annuel à la collectivité et bilan financier
prévisionnel au 31 décembre 2024
Conseil Municipal du 30 octobre 2025
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
15 Mme BESSARD
Rapport annuel 2025 pour l'égalité entre les femmes et les
hommes
16 Mme MENGUY
Rapport annuel de Développement Durable 2025. Information du
Conseil Municipal
17 M. ALLAIN Rapport d'orientations budgétaires 2026
18 M. ALLAIN
Appel à projet ACTEE. Candidature à l'appel à projet Fonds Chêne
saison 5 - FNCCR
19 M. ALLAIN
Rénovation du bâtiment périscolaire Paul Arnault. Adoption du
projet et du plan de financement prévisionnel
20 M. ALLAIN
Elaboration d'un Schéma Directeur Immobilier et Energétique
(SDIE). Modalités financières entre la Ville de Bourges et la
Communauté d'Agglomération Bourges Plus
21 M. ALLAIN
Direction Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Tableau des effectifs. Créations de postes
22 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation
Managériale. Mise en oeuvre du dispositif d’accueil de volontaires
en services civiques. Renouvellement de l'agrément
23 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation
Managériale. Convention entre Relyens SPS et la Ville de Bourges
relative aux prestations de contrôles médicaux
24 M. ALLAIN BESSARD
Mise à disposition de locaux au sein du pôle associatif et médicoscolaire.
Centre d’Information du Droit des Femmes et des
Familles (CIDFF)
25 M. ALLAIN BESSARD
Association exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Subvention exceptionnelle 2025 au Centre
d’Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) du
Cher
26 M. ALLAIN
GALUT, LEFELLE,
CABRERA, FELIX,
CHEZE-DHO
ZAC des Breuzes. Opération concédée à la SEM TERRITORIA.
Compte-rendu annuel à la collectivité et bilan financier
prévisionnel au 31 décembre 2024
27 Mme MENGUY Association Compost en Berry. Subvention exceptionnelle
28 Mme MENGUY
Association Nature 18. Subvention d’investissement
exceptionnelle. Participation au financement d’un ponton
d’observation et d’un radeau à sternes
29 Mme MENGUY LABRO
Association "Les mille univers". Convention de partenariat 2026-
2028
30 Mme MENGUY
Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de
Protection des Animaux. Subvention 2025
31 M. BEDIN LABRO Associations artistiques et culturelles. Subventions exceptionnelles
32 M. BEDIN
Festival Bourges Humour et Vin 2025. Convention de partenariat
culturel
33 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Programme d'actions culturelles 2026
34 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Gestion des documents désherbés
invendus. Inscription au service proposé par AMMAREAL
35 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Prêt aux Archives départementales du
Cher du livre ancien : Histoire de Louis XI, J.-J.-E. Roy, Mame, 1844
(BY 13124)
36 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de Bourges.
Règlement des études et règlement intérieur. Modifications
37 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de Bourges
Convention relative à la mise à disposition d'un instrument par un
enseignant auprès du Conservatoire
38 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de Bourges
Conventions pour la mise à disposition régulière de locaux du
Conservatoire saison 2025 / 2026. Avenants
39 M. BEDIN LUBERNE
Musées et Patrimoine Historique. Attribution d'une subvention à
la Société d'Archéologie et d'Histoire du Berry (SAHB)
40 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Manifestations culturelles.
Avenant
41 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Adhésion à la FEMS (Fédération
des Ecomusées et des Musées de Société)
42 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Emission "Si les oeuvres
parlaient...". Convention de partenariat 2025-2026 avec la Radio
RCF en Berry
43 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt d'oeuvres
liées à Louis XI avec la Direction des Archives Départementales et
du Patrimoine du Cher
44 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Convention de prêt d'une pierre
lithographique avec l'Ecole Nationale Supérieur d'Art de Bourges
(ENSA)
45 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Exposition temporaire.
Convention de prêt avec la Maison des Sancerre. Avenant
46
Mme
MADROLLES
Conventions Cité Éducative
47 M. LEFELLE
Avis sur le Schéma de Cohérence Territorial Avord Bourges
Vierzon
48 M. LEFELLE
Transfert de propriété Ville de Bourges / Région Centre Val de
Loire. Cité Scolaire rue Stéphane Mallarmé. Lycée Alain Fournier et
Collège le Grand Meaulnes
49 M. LEFELLE
Bien sis 162 avenue de Saint-Amand à Bourges. Parcelle EH 374.
Acquisition Ville de Bourges / Consorts LAROCHE
50 M. LEFELLE
Allée Cavalière à Bourges. Rétrocession Val de Berry / Ville de
Bourges de la voirie cadastrée CO 294
51 M. LEFELLE
Lotissement "Les Grands Beauregard". Parcelle HI 473.
Rétrocession SARL AMORI Conseil / Ville de Bourges des espaces
communs
52 M. LEFELLE
Lotissement Les Jardins du Val d'Auron. Rétrocession SAS Les
Jardins du Val d'Auron / Ville de Bourges des espaces communs du
macro lot 5
53 M. METTRE Associations sportives. Subventions exceptionnelles 2025
54 M. METTRE
Création d'un mini Skate Park. Adoption du projet et du plan de
financement prévisionnel
55 M. METTRE
Service des Sports. Convention d'occupation temporaire du
domaine public. Dénomination du Palais des Sports du Prado 2025
à 2030
56 M. METTRE
Service des Sports. Patinoire. Spectacle sur glace de la Candeloro
Show Company le 28 novembre 2025. Contrat de cession du droit
d'exploiter un spectacle et tarif de la billetterie
57 M. METTRE
Service des Sports. Convention d'objectifs avec l'association
Bourges XV. Avenant n° 3
58 M. METTRE
Service des Sports. Piste d'athlétisme du stade Depège :
dénomination piste Mélina Robert-Michon
59
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Association France-
Pologne. Subvention exceptionnelle
60
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Association France-
Espagne. Subvention exceptionnelle
61
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2025. Don à
l'UNICEF
62
Mme
BONDUELLE
METTRE
Jumelages et Relations Internationales. Association Centraider.
Subvention exceptionnelle dans le cadre du projet DiiSSoo de
coopération décentralisée entre Bourges et Diourbel (Sénégal)
63
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Convention-cadre de
coopération décentralisée entre la Ville de Bourges et la Ville de
Diourbel au Sénégal
64
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Convention de partenariat
entre la Ville de Bourges et l'Université d'Orléans dans le cadre du
projet de coopération décentralisée DiiSSoo
65
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Centre Europe Direct
Orléans. Convention de partenariat pour la réalisation
d’interventions pédagogiques dans les établissements scolaires de
Bourges
66 M. CABRERA Dérogation au repos dominical 2026. Avis du Conseil Municipal
67 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CLSPD). Mise en place d’une action culturelle théâtrale interactive
à destination des classes de CM2 dans le cadre des actions de
prévention et de citoyenneté
68 Mme BIGUIER
Projet "Migrer au féminin". Convention de coédition avec la
maison d'édition La Bouinotte
69 Mme LABRO
Dénomination de l'Amphithéâtre du Muséum de Bourges :
Amphithéâtre Françoise Héritier
70 Mme LABRO
Dispositif de soutien aux Aires Éducatives Terrestres portées par
les écoles élémentaires publiques de Bourges
71 M. DEDET ALLAIN
Association des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de
Défense Nationale (IHEDN) - Association Régionale Centre-Val de
Loire (AR7). Subvention
72
Mme BEN
AHMED
Commission Communale pour l'Accessibilité. Rapport annuel
2024. Information du Conseil Municipal